Mentions légales, hébergement, référencement

Le site du centre Le Grand Feu, hébergé sous le nom de domaine principal "www.legrandfeu.com" a pour objet de présenter les produits et services de L'entité aux professionnels et au grand public.

Objet du site

Ce site a donc pour vocation la mise en avant des produits : antennes, éclairage, sonorisation, vidéo, pour les collectivités, les établissements de santé, les entreprises et les particuliers.

La mise à jour des textes et contenus est réalisée par le centre Le Grand Feu.

Dispositions légales :

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *.

La dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en oeuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s ’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des données traitées. La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, la vie professionnelle, les centres d’intérêts de la personne concernée, à l’exception des données dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l ’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes. Ces données peuvent être conservées pendant toute la durée nécessaire à la réalisation des finalités prévues et une mise à jour annuelle doit être prévue.

Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de l’utilisation ultérieure de ces données à des fins de communication ou d’information, et mises en mesure de s’y opposer.

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant L'entité Or Bleu Communication :

"Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance duur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Propriété :

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient au Centre CRRF Le Grand Feu. L'entité, précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.

L'ensemble de ce site (logo, code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

Le centre CRRF Le Gand Feu est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement au centre CRRF Le Gand Feu, - et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par L'entité, duurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du centre CRRF Le Gand Feu est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques et logos du présent site et du centre CRRF Le Gand Feu sont la propriété duurs auteurs: toute reproduction ou utilisation est interdite.

L'entité :

Centre CRRF Le Grand Feu

CRRF Niort : Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles

74, rue de la Verrerie – BP 2021

79011 NIORT Cedex 09

Tel: 05 49 32 39 39

Directeur : M. Laurent FÉRON

Directrice de Publication : En attente

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact, permettant dus informer du caractère illicite d'un article figurant sur le site ou de la présence d'un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

Liens hypertextes :

Le site legrandfeu.com met à votre disposition des liens hypertextes avec des sites Internet de professionnels susceptibles de vous proposer leurs services. En activant un lien hypertexte, l'internaute reconnaît qu'il change de site. En conséquence, il accède à des informations diffusées par d'autres sites, distincts du site www.legrandfeu.com. Le contenu de ces différents sites est réalisé sous la responsabilité duur éditeur. le centre Le Grand Feu n'est donc pas concernée par le contenu de ces sites et ne pourra être recherchée en responsabilité en cas de litige

Droit d'accès aux informations

Conformément à la LEN 2004 et aux recommandations de la CNIL, toute personne physique ou morale, par son représentant, peut demander l'accès aux données la concernant, ou concernant l'entité dont elle est responsable, afin d'en exiger la modification ou la suppression sur ce site.

Mise en application des présentes mentions légales

Les présentes mentions sont mise à jour le 23 septembre 2009 et n'ont pas de limite dans le temps. le centre Le Grand Feu se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.

Conception, réalisation hébergement et référencement :

Le développement, la programmation et la charte graphique sont assurés par Or Bleu Communication. L'hébergement, la maintenance et le référencement sont également assurés par L'entité Or Bleu Communication

SARL OR BLEU COMMUNICATION au capital de 6100€

Rue Jacques Monod - Parc d'activités Schweitzer

85300 CHALLANS

Tel: 02 51 49 72 57

N° de siret : 495 356 107 00013 - RCS La Roche S/ Yon

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